La facturation

Materie:	Riassunto
Categoria:	Francese
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Data:	04.06.2007
Numero di pagine:	5
Formato di file:	.doc (Microsoft Word)

La facturation est l’acte par lequel le vendeur établi un document, la facture, qui lui va permettre de réclamer le paiement auprès d’un client.
La facture est un document commercial qui doit comporter les éléments suivants :
Les conditions de vent ;
Le prix convenue ;
La date d’échéance ;
Le moyen de transport ;
La désignation des marchandises et leur références
Les quantités
Le montant des frais ;
Le prix total ;
Le montant de la TVA et le prix TTC.
Il y a d'autres types de factures, comme :
1. La facture pro-forma ; qui est une facture fictive, établi avant la commande, qui permet à l’acheteur de connaître le prix net à payer et à l’importateur d’obtenir les documents nécessaires à l’importation des marchandises.
2. la facture d’avoir ou note de crédit ; est un document adressé par le fournisseur au client en cas d’erreur de facturation, de rabais, de réductions hors facture, de retour de marchandises non conforme à la commande.
En fin, le relevé de factures, qui est un document récapitulatif des factures adressé pendant une période donnée par un fournisseur à un même client.

Dans le factures il y a les réduction commerciales, qu'ils sont subdivisés en :
1. Rebais, qu’il est une réduction accordée exceptionnellement au client en raison des problèmes. Dans ce cas, le vendeur demande au client de garder la marchandise non conforme et lui offre un rabais a fin d’éviter les frais de transport.
2. la remise est une réduction habituelle accordée en fonction de l’importance de la commande ou de la qualité du client
3. la ristourne est une réduction accordée en fin de période sur le chiffre global des affaires traitées avec un même client, elle permet de conserver la fidélité des clients.
4. l’escompte, calculé en fin de facturation, après éventuellement les autres rèductions, est une réduction accordée pour paiement au comptant ou anticipé.
Sur la facture il y a une taxe, la TAV (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt général sur la consommation qui frappe tous les biens et services consommés ou utilisés en France et qui est supporté par le client. Pour calculer la TAV on doit être appliquer au prix de vente un taux prévu par la législation. Le taux en vigueur sot :
19,6% pour les biens Et services de consommation courante.
5,5% pour la plupart des produit alimentaires, les livres et certains prestation de services
2,1% pour le médicaments et la presse.

Le règlement.
La loi oblige les entreprise à être titulaires d’un compte en banque ou aux chèques postaux.
1. Le document le plus utilisé pour les règlements est le chèque bancaire, c’est le document par lequel le tireur donne au tiré l’ordre de payer une certains somme ò une autre personne, le bénéficiaire.
2. la carte de paiement permet d’effectuer des paiements au comptant ou à crédit. La Carte Bleue nationale permet de faire des achats an France chez les commerçants adhérents. Au moment de payer un achat, la carte est introduit dans le terminal, le commerçant compose le montant à payer et le terminal imprime un ticket en double exemplaire, facturette ; un remis au client et l’autre est conservé par le commerçant.
3. la lettre de change est un effet par le fournisseur. C’est un document commercial par lequel une personne, le tireur ou créancier, donne l’ordre à une autre personne, le tire ou le débiteur, de payer une somme au bénéficiaire.
4. la lettre de change relevée est un effet de commerce qui comporte les mêmes information que la lettre de change, mais elle est traitée par ordinateur. Lors de sa création la LCR est remise à la banque du bénéficiaire qui avertit la banque de tire des effets à payer à l’échéance par moyen informatique.
5. le billet a ordre est le souscripteur ou débiteur qui s’engage à payer à une certaine date une somme déterminée au bénéficiaire.
6. le billet à ordre relevé est le même chose que le billet à ordre, mais qui est traité par ordinateur. Contrairement à la LCR le BOR n’est pas transmissible par endossement à une autre personne.

La facturation est l’acte par lequel le vendeur établi un document, la facture, qui lui va permettre de réclamer le paiement auprès d’un client.
La facture est un document commercial qui doit comporter les éléments suivants :
Les conditions de vent ;
Le prix convenue ;
La date d’échéance ;
Le moyen de transport ;
La désignation des marchandises et leur références
Les quantités
Le montant des frais ;
Le prix total ;
Le montant de la TVA et le prix TTC.
Il y a d'autres types de factures, comme :
1. La facture pro-forma ; qui est une facture fictive, établi avant la commande, qui permet à l’acheteur de connaître le prix net à payer et à l’importateur d’obtenir les documents nécessaires à l’importation des marchandises.
2. la facture d’avoir ou note de crédit ; est un document adressé par le fournisseur au client en cas d’erreur de facturation, de rabais, de réductions hors facture, de retour de marchandises non conforme à la commande.
En fin, le relevé de factures, qui est un document récapitulatif des factures adressé pendant une période donnée par un fournisseur à un même client.

Dans le factures il y a les réduction commerciales, qu'ils sont subdivisés en :
1. Rebais, qu’il est une réduction accordée exceptionnellement au client en raison des problèmes. Dans ce cas, le vendeur demande au client de garder la marchandise non conforme et lui offre un rabais a fin d’éviter les frais de transport.
2. la remise est une réduction habituelle accordée en fonction de l’importance de la commande ou de la qualité du client
3. la ristourne est une réduction accordée en fin de période sur le chiffre global des affaires traitées avec un même client, elle permet de conserver la fidélité des clients.
4. l’escompte, calculé en fin de facturation, après éventuellement les autres rèductions, est une réduction accordée pour paiement au comptant ou anticipé.
Sur la facture il y a une taxe, la TAV (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt général sur la consommation qui frappe tous les biens et services consommés ou utilisés en France et qui est supporté par le client. Pour calculer la TAV on doit être appliquer au prix de vente un taux prévu par la législation. Le taux en vigueur sot :
19,6% pour les biens Et services de consommation courante.
5,5% pour la plupart des produit alimentaires, les livres et certains prestation de services
2,1% pour le médicaments et la presse.

Le règlement.
La loi oblige les entreprise à être titulaires d’un compte en banque ou aux chèques postaux.
1. Le document le plus utilisé pour les règlements est le chèque bancaire, c’est le document par lequel le tireur donne au tiré l’ordre de payer une certains somme ò une autre personne, le bénéficiaire.
2. la carte de paiement permet d’effectuer des paiements au comptant ou à crédit. La Carte Bleue nationale permet de faire des achats an France chez les commerçants adhérents. Au moment de payer un achat, la carte est introduit dans le terminal, le commerçant compose le montant à payer et le terminal imprime un ticket en double exemplaire, facturette ; un remis au client et l’autre est conservé par le commerçant.
3. la lettre de change est un effet par le fournisseur. C’est un document commercial par lequel une personne, le tireur ou créancier, donne l’ordre à une autre personne, le tire ou le débiteur, de payer une somme au bénéficiaire.
4. la lettre de change relevée est un effet de commerce qui comporte les mêmes information que la lettre de change, mais elle est traitée par ordinateur. Lors de sa création la LCR est remise à la banque du bénéficiaire qui avertit la banque de tire des effets à payer à l’échéance par moyen informatique.
5. le billet a ordre est le souscripteur ou débiteur qui s’engage à payer à une certaine date une somme déterminée au bénéficiaire.
6. le billet à ordre relevé est le même chose que le billet à ordre, mais qui est traité par ordinateur. Contrairement à la LCR le BOR n’est pas transmissible par endossement à une autre personne.